Termes et Conditions Artisans


Introduction

En utilisant les Services offerts par ce site Internet, vous reconnaissez les termes et conditions mentionnés ci-dessous. Si vous ne reconnaissez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser ce site Internet ni y accéder.


Définition des Termes

« Abonnement Artisan » signifie que tout Artisan détient un compte actif pour recevoir de nouvelles annonces correspondant à son lieu géographique, ses catégories et sa zone de couverture.
« Annonce(s) » signifie contact de l'annonce fourni par TrouverunArtisan inclant les coordonnées de l'annonceur.
« Artisan(s) », « Professionnel(s) », « Entreprise(s) du Bâtiment » signifie tout utilisateur enregistré sur le site Internet afin de recevoir des Annonces postées par les Propriétaires et de l'aider à obtenir des chantiers.
« Email(s) » signifie courrier électronique envoyé ou reçu par l'Entreprise par un membre de l'Entreprise ou envoyé ou reçu automatiquement par l'Entreprise.
« Entreprise », « TrouverunArtisan » ou « FindaTrade Ltd » signifie FindaTrade Limited (Numéro d'inscription au registre de commerce: 06675218 (Royaume-Uni)), dont le siège social est basé à Mitchell House, Brook Lane, Warsash, Southampton, Hampshire, SO31 9HN Royaume-Uni.
« Grille des Tarifs » ou « Prix » signifie pour les artisans, les frais liés aux services fournis par TrouverunArtisan y compris mais sans restreindre les services de souscription et les annonces.
« Propriétaire(s) » signifie toute personne, client, annonceur, utilisateur, artisan, professionnel ou entreprise qui s'est inscrit sur le site à la recherche d'artisans ou qui a posté une annonce sur le site pour obtenir un devis pour des travaux à réaliser.
« Paiement et Politique de Remboursement » signifie les paiements et politiques de remboursement de l'Entreprise qui peuvent être amendés à tout moment selon ces Termes et Conditions.
« Politique de Confidentialité » signifie la politique de confidentialité de l'Entreprise qui peut être amendée à tout moment selon ces Termes et Conditions.
« Service(s) » signifie tout produit ou service fourni par TrouverunArtisan aux Clients, y compris mais sans restreindre : les informations, services et produits fournis par le site Internet ou par téléphone ou email.
« Site Internet » signifie le site Internet de TrouverunArtisan ainsi que tous les sous-domaines incluant les pages, le contenu et les graphismes contenus et fournis par l'Entreprise.
« Sous-Traitant(s) » signifie les entrepreneurs en bâtiment, les sous-traitants et les auto-entrepreneurs ou toute autre personne ou entreprise travaillant (ou ayant l'intention de travailler)  avec, pour ou au nom d'une entreprise de bâtiment ou d'artisan lié directemment aux travaux à réaliser.
« Suspendu(e) » signifie abonnement de l'entreprise ou de l'artisan temporairement en veille avec l'Entreprise.
« Système(s) » signifie le sofware, le logiciel, le matériel informatique, les programmes et les processus automatisés qui sont utilisés par l'Entreprise afin de fournir les éléments de service.

« Termes et Conditions » signifie les Termes et Conditions et la Politique de Confidentialité.
« Text(s) » signifie le service de message court (sms) envoyé ou reçu par l'Entreprise par un membre de l'Entreprise ou envoyé ou reçu automatiquement par l'Entreprise.
« Travaux » signifie projet ou travaux présentés sur le site Intenet.
« Utilisateurs » ou « Vous » signifie toute personne utilisant les Services de TrouverunArtisan.


Général

Vous comprenez et reconnaissez que l'Entreprise dépend des Propriétaires pour spécifier et décrire leurs Travaux avec précision. L'Entreprise ne donne aucune garantie sur la précision ou la complétude des informations fournies par le Propriétaire.  

Vous comprenez et acceptez que seul l'Artisan doit assurer qu'il est légallement capable de réaliser les travaux reçus par le Service. De même, l'Artisan doit assurer que tout sous-traitant utilisé est capable de réaliser les travaux reçus par le Service.

Vous comprenez et acceptez que l'Entreprise n'est pas partie dans le contrat passé entre un Propriétaire et l'Artisan et/ou ses Sous-traitants concernant les travaux à réaliser. Par conséquent, l'Entreprise n'est pas responsable de tout événement résultant de contrat passé entre l'Artisan ou ses Sous-Traitants et le Propriétaire incluant mais sans limité à une perte directe ou indirecte de quelque nature que se soit par l'Artisan et/ou ses Sous-Traitants.

Vous comprenez et acceptez que vous indémniserez FindaTrade Ltd pour toute responsabilité (de quelque nature que ce soit), qui pourrait menacer FindaTrade Ltd en raison de votre utilisation illégale ou frauduleuse de nos services.

Vous comprenez et acceptez que FindaTrade Ltd n'est pas responsable des interruptions de service et ne saurait être tenue pour responsable des pertes des services, ventes ou toute autre forme de perte.

Vous comprenez et acceptez qu'en cas de conflit de quelque nature que ce soit, nous avons le droit au dernier mot/dernière décision dans la résolution du conflit. Nous nous engageons à juger de façon raisonnable et objective tout conflit et nous refusons d'arbriter tout conflit tombant dans les catégories ci-dessus.


Propriété Intellectuelle

FindaTrade Ltd détient tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site Internet, incluant la mise en page, le design, le contenu, les graphiques et les données. Vous acceptez de ne pas utiliser ou copier des parties sans notre permission préalable.

Vous attestez qu'à votre connaissance, toute information que vous postez sur ce site est exacte et que vous êtes authorisé à poster ces informations. Tout matériel téléchargé reste la propriété du propriétaire et est au risque de l'Utilisateur. Ainsi, vous donnez à l'Entreprise votre consentement irrévocable dans le stockage, l'affichage et l'utilisation du contenu.


Contenu

Vous acceptez d'utiliser le site Intenet pour des fins licites seulement et d'une manière qui ne transgresse pas les droits de ou ne restreint pas ou ne contraint pas l'utilisation et le plaisir de personnes tiers du site Internet.

Vous comprenez et acceptez que toutes les informations incluant les coordonnées que vous obtenez à travers ce service, restent la propriété intellectuelle  de ce Service et que vous ne vendrez pas ou ne donnerez pas ces informations à un tiers ou d'autres organisations.

Vous ne devez pas :

  • Fournir du matériel protégé par le droit d'auteur sans autorisation.
  • Fournir du matériel obscène ou offensant.
  • Fournir du matériel dont la nature et/ou le volume compromet la capacité de FindaTrade Ltd à servir notre site Internet ( qui inclut mais ne se limite pas à  une consommation déraisonnable de l'espace de disque, de bande passante de liens Internet, du processeur et de l'utilisation de la mémoire comme déterminé par les membres de FindaTrade Ltd).
  • Fournir du matériel considéré par les autorités gouvernementales comme innaproprié ou illégal. Toutes décisions gouvernementales seront imposées au Client, et non à FindaTrade Ltd.

Vous acceptez que vous êtes responsable de la validité de votre numéro de téléphone utilisé pour les textes et que toute défaillance à la réception de messages due à un problème de signal, numéro de téléphone inexacte, éteint, hors service ou autres raisons, est de votre responsabilité.

Vous comprenez et convenez que si une référence donnée n’est pas vraie, elle sera indiquée comme fausse sur votre profil et nous pourrons suspendre votre compte et même le supprimer. Nous appelons les références et demandons aux propriétaires de faire de même et de nous signaler tout problème.

Vous comprenez et agréez que TrouverunArtisan ne peut pas être responsable de l’exactidude des informations fournies dans les références obtenues par TrouverunArtisan, soit directement de la référence ou par le biais d’un représentant.Lorsque TrouverunArtisan contacte une référence directement, nous lui demandons de confirmer oralement l’exactidude des informations et de vérifier le contenu sur notre site mais nous ne pouvons pas garantir que cela sera fait. Vous avez la responsabilité de vous assurer de l’exactitude et de la validité de toutes les références postées sur votre compte.

Vous comprenez et acceptez que nous nous réservons le droit de supprimer une partie ou la totalité des informations que vous avez entrées pour une raison quelconque et spécifiquement pour un abus de l'utilisation du système.


Abonnement Artisan

Vous comprenez et acceptez que nous vous envoyons des annonces mais que nous ne vous garantissons pas que vous obtiendrez le chantier. Il appartient au Propriétaire de prendre la décision de faire appel à vos services pour les travaux requis. TrouverunArtisan n'est pas responsable si vous n'obtenez pas le chantier.

Vous comprenez et acceptez que si vous avez des dettes non payées dues à des paiements échoués, des annulations et des remboursements , votre compte sera suspendu et vous serez contacté pour un membre de notre service client pour résoudre le problème. Si après 14 jours vos paiements ne sont toujours pas réglés, nous passerons vos coordonnées à une agence de recouvrement tiers qui vous contactera afin de récupérer tout argent dû.

Vous certifiez que votre entreprise est responsable pour tous les travaux, qu'ils soient réalisés par vous-même ou par des sous-traitants. Vous comprenez et acceptez que toute insatisfaction de la part du client concernant des travaux/chantiers/projets que vous avez réalisés ne concerne que vous et le client seulement. Toute insatisfaction/plainte ne sera résolue pas via ce service et ses employés.

Vous comprenez et acceptez que nous nous réservons le droit de suspendre ou fermer votre compte pour diverses raisons.


Evaluations et commentaires des propriétaires

Vous comprenez et acceptez que vous ne tiendrez ce service pour responsable des évaluations données par vos clients trouvés à travers ce site.

Vous comprenez et accepez que toute évaluation donnée par votre client est rendue pour un service fourni ou des travaux/chantiers/projets achevés négociés entre vous et le client. Vous acceptez de ne pas impliquer TrouverunArtisan dans aucun désaccord relatif aux évaluations.


Termes Abonnement Système de Sélection

En vous inscrivant à l'un de nos abonnements, vous devrez payer par mois ou par trimestre suivant le niveau d'abonnement choisi. Cette souscription vous permet d'acheter des chantiers à un prix réduit, suivant le niveau sélectionné.

Vous comprenez que toute souscription à un abonnement est totalement séparée de votre crédit sur votre compte. Le crédit sur votre compte peut être utilisé pour acheter des annonces, Publicité ou une souscription aux notifications par textos.

Vous comprenez que vous souscription sera renouvellée automatiquement pour la même durée jusqu'à 5 jours avant la date d'expiration de votre abonnement, à moins que nous ne recevions un email ou un appel de votre part pour changer la période. Veuillez noter que les modifications demandées n'entreront en vigueur que lorsque vous aurez reçu une confirmation du changement. Si vous désirez annuler la souscription, il vous faut contacter un membre de notre équipe.

Vous comprenez que tout changement de votre souscription y compris le niveau d'abonnement et la période de renouvellement doit être effectué avant la date d'expiration.

Vous comprenez que lorsque vous souscrivez à un abonnement, vous avez 7 jours pour changer d'avis. Si vous décidez d'annuler votre abonnement durant ces 7 jours, vous pourrez le faire uniquement si vous n'avez pas acheté d'annonces à prix réduit. Après cette période de 7 jours et pour toutes les souscriptions suivantes, il n'y aura pas de remboursement.Y

Vous comprenez que toute annonce achetée à moins de 10 euros ne sera pas remboursée.Ce système a été mis en place afin de vous offrir des prix réduits. Si vous désirez avoir des remboursements sur toutes les annonces, veuillez contacter un membre de notre équipe.

Au cours d'une annee, les prix d'abonnements peuvent etre modifies sans avertissement s'ils n'excedent pas 10% ou 1E, mais nous nous vous informerons par email si les prix changent plus considerablement. Nous ne vous informerons pas de la modification des prix des annonces car celui-ci est clairement indique avant l'achat.

Vous comprenez et agréez que la souscription inclut des annonces 'gratuites' surveillées par notre politique d'utilisation juste.

Limite de la Politique d'utilisation juste -si votre abonnement inclut des annonces 'gratuites', vous aurez accès à 65 annonces gratuites par mois ou 200 par trimestre. Un message apparaîtra sur votre profil lorsque vous serez à 10 annonces de la limite fixée pour les abonnés mensuels et 30 pour les abonnés trimestriels.

Votre achat d'annonces peut être limité ou votre souscription annulée si vous achetez les annonces sans avoir l'intention de faire le chantier ou en donnant les coordonnées à une autre personne. Nous utilisons un système de ’Securicode' afin d'assurer que les coordonnées ne soient pas revendues (voir nos termes et conditions). Tout abus de cette fonction entraînera l'annulation immédiate de la souscription et abonnement.


Termes Abonnement Système Sur Mesure

Vous comprenez et acceptez qu'en vous inscrivant, ou vous convertissant au Système Sur Mesure, nous utiliserons vos paramètres actuels pour vous envoyer les coodonnées des Propriétaires qui ont posté des annonces et vous serez facturé au moment de la réception au prix affiché dans la grille des tarifs. Vous comprenez que les coordonnées achetées sont une information que vous avez accepté d'acheter au préalable.

Vous comprenez et acceptez que nous vous enverrons et vous facturerons les coordonnées des Propriétaires si :

  • Votre compte est approuvé
  • Vos notifications de réception sont activées
  • L'annonce correspond au(x) profil/paramètres (type de chantier, taille de chantier, distance/zone de couverture et type de client) que vous avez sélectionné(s).
  • Nous avons validé le numéro de téléphone du Propriétaire en lui envoyant un code de sécurité par message text, qui doit être rentré lors de la finalisation de l'annonce.  
Vous comprenez qu'il est de votre responsabilité de suspendre votre réception d'annonces dans votre compte si vous ne souhaitez pas recevoir d'annonces.

Les prix des annonces peuvent être modifiés et nous vous informerons de ce changement par email en vous donnant une semaine de préavis si et seulement si, nous effectuons une hausse des prix de plus de 10% dans l'année ; ce qui vous donne suffisament de temps pour revoir vos paramètres et les mettre à jour dans votre compte si besoin est. En rentrant les coordonnées de votre carte bancaire ou vos coordonnées bancaires pour un prélèvement sur notre Site, vous acceptez que nous débitions le prix des annonces correspondant à vos préférences qui peuvent être éditées à tout moment.

Vous comprenez et acceptez que lorsqu'une annonce est postée, elle sera qualifiée en fonction des travaux majeurs à réaliser mais elle peut contenir des petits travaux annexes dans la description. Par exemple : l'installation d'une douche peut inclure des petits travaux de carrelage. Vous comprenez et acceptez que nous utiliserons les travaux majeurs pour définir le chantier même si les travaux annexes ne sont pas sélectionnés dans votre profil. Il vous appartient de vous assurer que l'ensemble des travaux soient réalisés et pas seulement les travaux majeurs. Vous pouvez bien entendu faire appel à un sous-traitant si les travaux annexes ne font pas partie de vos compétences.


Paiement et Politique de Remboursement

Vous acceptez que la prestation de service ne peut être remboursée et ce, en confirmité avec la loi Européenne , vous n'avez pas le droit à un remboursement une fois que le service a été fourni. Toutes les transactions sont définitives au même titre que les services ne peuvent être remboursés.

Nous vous recréditerons votre compte TrouverunArtisan pour des coordonnées achetées si :

  • Vous n'avez pas pu entrer en contact avec le Client par téléphone et par email.
  • Lors du premier contact avec le Client, celui-ci vous informe que le chantier n'est plus disponible ou a été supprimé (voir les exception ci-dessous).
Pour bénéficier d'un remboursement sur votre compte TrouverunArtisan, vous devez remplir le Formulaire de Problème de Contact que vous trouverez dans votre profil et ce, dans un délai de 10 jours maximum à partir de la date d'achat des coordonnées. Nous vérifierons toutes les informations fournies auprès du Propriétaire. Tout remboursement sera effectué à la discrétion absolue de l'Entreprise. Tout remboursement sera crédité en déduisant tout bonus promotionnel, gratuité ou prix réduit et peut  exigé des frais de gestion (généralement 5€).

Les remboursements ne seront pas effectués si :

  • Votre profil n'est pas complet et mis à jour, ce qui inclut les informations concernant vos assurances, qualifications, certifications, accréditations et références de précedents clients.
  • La distance excède 50 km. Il appartient au Propriétaire de décider de faire appel à vos services et de considérer votre éloignement par rapport à l'adresse des travaux à réaliser.
  • Votre évaluation moyenne est de moins de 3.
Tout abus de demande de remboursement peut entrainer la suspension de votre compte sans aucun remboursement effectué. Si vous violez ces Termes et Conditions, vous ne bénéficierez pas de remboursement.

Les demandes de remboursement sur votre compte bancaire ne peuvent être effectuées que si la demande est faite dans un délai de 14 jours à partir du premier versement. Seront déduits les bonus promotionnels, gratuités ou prix réduit. A part la demande de remboursement dans les 14 jours après votre premier versement, vous pouvez demander un remboursement de votre crédit (frais de gestion déduits – 5€ généralement) si votre compte est resté actif pendant 4 mois minimum et que vous n'avez pas reçu d'annonces. La politique de remboursement est soumise à une utilisation équitable et est invalide si vous avez changé vos paramètres pour vous assurer de ne pas recevoir d'annonces. Vos paramêtres originaux seront utilisés pour juger de votre demande de remboursement.

La souscription aux services de Publicité et des texts ne sont pas remboursables. Vous comprenez et acceptez qu'il est de votre responsabilité de désactiver le renouvellement mensuel automatique si vous ne souhaitez pas continuer à utiliser ces services.

Vous comprenez et acceptez qu'un euro sera prélevé pour valider vos coordonnées de carte de paiement et sera ajouté comme crédit à votre compte et ne sera pas remboursable. Si des paiements sont prélevés par erreur, vous êtes en droit à demander un remboursement total sur votre carte bancaire ou votre compte bancaire.


Cessation de service

La cessation de service n'est valable qu'après avoir reçu un email provenant de l'adresse email enregistrée dans votre compte TrouverunArtisan. La cessation de service peut prendre jusqu' à 5 jours ouvrables.

Vous comprenez et acceptez que si vous décidez de clôturer votre compte, les frais impayés seront débités immédiatement sur votre carte de paiement.

Annuler son inscription n'annule pas votre accord à ses Termes et Conditions.


Changements

FindaTrade Ltd se réserve le droit d'effectuer des changements de ces termes et conditions sans préavis et tous les changements seront visibles sur ce site Internet.

En tant qu'Utilisateur de ce site Internet, vous vous tenez responsable de prendre connaissance de toute mise à jour de ces termes et conditions en consultant cette section car vous êtes lié à ceux-ci.
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